Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.5V.Q. 84 - Règlement de l’arrondissement Beauport sur l’urbanisme

Article 565
Versions de la disposition

Texte intégral
565.Lorsque plusieurs bâtiments principaux sont implantés sur un même lot pour l’exercice d’un usage de la classe Habitation, une seule remise, un seul garage et un seul abri de véhicule automobile peuvent être attachés à chaque bâtiment principal.
En outre, sur un lot visé au premier alinéa, les constructions accessoires détachées suivantes sont autorisées :
1°un seul garage;
2°un seul kiosque;
3°une seule pergola;
4°une seule remise;
5°une seule serre.
2009, R.A.5V.Q. 84, a. 565.
565.Lorsque plusieurs bâtiments principaux sont implantés sur un même lot pour l’exercice d’un usage de la classe Habitation, une seule remise, un seul garage et un seul abri de véhicule automobile peuvent être attachés à chaque bâtiment principal.
En outre, sur un lot visé au premier alinéa, les constructions accessoires détachées suivantes sont autorisées :
1°un seul garage;
2°un seul kiosque;
3°une seule pergola;
4°une seule remise;
5°une seule serre.
2009, R.A.5V.Q. 84, a. 565.
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